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Pierre a pratiqué dans tous les domaines du droit comme avocat dans diverses études à Genève, en Suisse et aux Etats-Unis, ainsi que dans l’administration à Berne et comme juge suppléant à Genève. Il est souvent invité comme conférencier dans le domaine de la concurrence, du droit de la propriété intellectuelle et de la résolution des différends, domaines dans lesquels il est un praticien reconnu.

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En raison de ses précédentes fonctions comme conseiller d’entreprise, il a une grande expérience de la négociation et la rédaction de contrats complexes et conseille des parties non seulement dans ses domaines de spécialités, mais en relation avec toutes sortes de négociations commerciales et contrats du droit des sociétés, de vente d’actions ou transfert d’actifs, de conventions d’actionnaires, de construction et du domaine bancaire, par exemple sur des question de responsabilité de banque dans la gestion d’actifs de clients.

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Résolution des différends

Pierre conseille régulièrement et représente des parties devant les tribunaux civils ou arbitraux. Il fournit toutefois des services de résolution des différends. La procédure, l’arbitrage, la médiation ou la négociation…

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sont en effet différents moyens en vue d’une même fin: la résolution d’un différend potentiel ou existant. Résoudre ce différend, signifie trouver la voie et la méthode qui correspond le mieux à vos intérêts et valeurs en prenant en considération toutes les circonstances du cas. Cela suppose une écoute et une attention particulières à vos besoins. Cela signifie aussi considérer tous les moyens disponibles, qu’il s’agisse du procès devant les tribunaux, de l’arbitrage, de la recommandation par un tiers neutre, de la médiation, de la négociation, etc. Ce travail requiert de la méthode, une analyse précise de la situation juridique et une évaluation des chances de succès suivie d’une comparaison avec tous les moyens de résolution des différends qui peuvent être considérés. C’est vous qui décidez de la voie qui vous parait ensuite la plus proche de vos intérêts. Si c’est la voie judiciaire, nous vous représenterons sans compromis.

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Médiation, arbitrage et expertise arbitrale

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Pierre est souvent nommé comme facilitateur ou décideur. Il est un médiateur reconnu (Médiateur FSA, Médiateur CSMC, Médiateur civil accrédité de la République et Canton de Genève) et intervient souvent dans des conférences sur la médiation et les mécanismes de résolution des différends.

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Il est régulièrement nommé dans toutes sortes d’affaires commerciales, dans le domaine de la construction, de la distribution, de sociétés, d’actionnariat, de droit de propriété intellectuelle, d’externalisation de services, de licence d’applications et de systèmes informatiques, etc. Il intervient aussi dans les domaines du travail et de la famille. Comme arbitre, il est également nommé dans le domaine de la construction, de la distribution, de la production industrielle.

En tant qu’expert-arbitre, Pierre est régulièrement nommé par des sociétés grandes ou moyennes, des administrations publiques et autres institutions afin de résoudre et décider de plaintes déposées en matière de mobbing ou harcèlement moral. Ces décisions se fondent sur la réglementation mise en œuvre par les institutions concernées ou sur la base d’une réglementation proposée aux parties.

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Droit de la concurrence et mise en conformité:

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Dans le domaine du droit de la concurrence, outre son expérience passé à la Commission des cartels, Pierre représente des parties devant l’actuelle COMCO et les instances fédérales de recours.

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Devant les tribunaux civils, il a représenté avec succès une entreprise dans un des rares cas de dommages-intérêts en relation avec le droit des cartels. Il offre des conseils et rédige des contrats dans des domaines pouvant donner lieu à des questions de droit de la concurrence tels que les contrats de distribution, de joint-venture ou de partage de technologies, s’assurant de leur conformité avec le droit suisse des cartels et le droit de la concurrence de l’Union européenne ; il  rédige des programmes de mise en conformité couvrant des questions de droit de la concurrence et de politique anti-corruption. Il conseille les entreprises  en relation avec leurs CSR et la mise en œuvre d’autres règles et valeurs relatives à leur fonctionnement à l’instar de programmes et règlementation de lutte contre le harcèlement moral.

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Propriété intellectuelle et concurrence déloyaleBrodé Bordure Avec Dentelle En DesignCombishort 0P8nwyvmNO

Dans ces domaines, Pierre se concentre essentiellement sur la résolution des différends comme avocat, médiateur ou arbitre, et sur la rédaction de contrats.

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Il représente des sociétés et des entreprises devant les tribunaux civils et arbitraux en relation avec des questions de violation des marques, d’accords de coexistence, de contrats de licence, de brevets et de savoir-faire, de droits d’auteur, en concurrence déloyale et parasitisme. Pierre prodigue des conseils et intervient sur des questions de publicité, de marketing ainsi que les méthodes de marketing direct et autres promotions et évènements en relation directe ou non avec les consommateurs (B2B, B2C, etc.).

Il rédige des contrats sur l’utilisation et le partage de droits de propriété intellectuelle tels que contrats de licence, de savoir-faire, de franchise, de production, de développement d’applications, etc. et conseille des entreprises au sujet de la stratégie à mettre en œuvre pour protéger leur propriété intellectuelle et leurs actifs les plus précieux.

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Fort de son expérience en tant que conseiller d’entreprise pendant lesquelles Pierre a négocié et rédigé toutes sortes de contrats complexes dans toutes régions du monde, Pierre est dans une position privilégiée pour prodiguer des conseils sur la négociation et la rédaction de transactions complexes, souvent dans un environnement technologique, et cela dans un contexte culturel varié. Cette expérience comprend entre autres des contrats d’externalisation, de licence de programmes informatiques, de services de télécommunications, de vente d’équipement, etc.

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CV

Pierre Kobel Brodé Bordure Avec Dentelle En DesignCombishort 0P8nwyvmNO

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© 2016 Kobel | images © Vincent Calmel
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